Mentions Légales

Éditeur du site

Le site est édité par :
BHM France
75 Avenue Parmentier, 75011 Paris, France
Téléphone : 01 73 02 34 14
Email : webmaster@angers-partenaires.fr

RCS Paris : 820 173 946

Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Suisse
Siège de la société : Les Acacias, Genève, Suisse

Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1
Numéro IDE : CHE-103.167.648
Numéro TVA : CHE-185.477.109

Accès et utilisation du site

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales ainsi que des éventuelles conditions générales d’utilisation (CGU). L’éditeur se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment, sans préavis.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, y compris les textes, images, logos, graphiques et contenus audiovisuels, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.

Propriétaire des droits intellectuels : BHM France
Crédits photos : Adobe Stock© / Freepik© / Flaticon©

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de BHM France.

Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur du site s’engage à ne pas utiliser les informations publiées à des fins illicites ou contraires aux présentes mentions légales. Il lui appartient de vérifier la pertinence des informations fournies avant de prendre toute décision sur la base de celles-ci. BHM France ne saurait être tenu responsable des conséquences de l’utilisation des informations présentes sur le site.

Traitement des données personnelles

Données collectées : Seules les adresses email des utilisateurs sont collectées pour l’inscription à la newsletter.

Utilisation des données : Ces données sont utilisées uniquement pour informer les utilisateurs des nouveaux bons plans disponibles sur le site.

Base légale du traitement : La collecte et l’utilisation des données sont basées sur le consentement explicite des utilisateurs, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Partage des données : Aucune donnée personnelle n’est partagée avec des tiers.

Droits des utilisateurs : Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer vos droits, veuillez contacter :
Email : webmaster@angers-partenaires.fr

Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et permettre certaines fonctionnalités.

Types de cookies utilisés :

  • Cookies fonctionnels : nécessaires au bon fonctionnement du site.
  • Cookies analytiques : permettent d’analyser la fréquentation et l’utilisation du site.
  • Cookies publicitaires : facilitent la diffusion de publicités ciblées.

Vous pouvez paramétrer ou refuser l’utilisation des cookies via votre navigateur.

Liens hypertextes vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. BHM France ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers ni de leurs politiques de confidentialité. Il est recommandé à l’utilisateur de consulter les mentions légales et politiques de confidentialité de ces sites avant d’y naviguer.

Clause de non-responsabilité

BHM France décline toute responsabilité en cas de :

  • Problème technique empêchant l’accès au site.
  • Inexactitudes, erreurs ou omissions dans le contenu des bons plans proposés.
  • Utilisation frauduleuse ou abusive des informations disponibles sur le site.

Les utilisateurs sont responsables de la vérification des informations directement auprès des partenaires concernés avant de s’engager.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.